Les commissions municipales

La mission de chaque commission est définie par le conseil municipal. Elle se limite strictement à instruire des affaires soumises au conseil municipal soit un travail d'étude et de préparation des affaires sur lesquelles le conseil municipal sera appelé à statuer. En pratique, les commissions élaborent un rapport sur chaque affaire étudiée par elles, rapport qui est ensuite communiqué à l'ensemble du conseil.

Les discussions en commission et le rapport de la commission ne peuvent en aucun cas tenir lieu de délibération et de décision du conseil municipal.

C.C.A.S
Jean-Marie DAVER, Françoise SAVELLI, Mireille CISQUELLA, Nadine CHANIOL, Ghislaine de VERDUZAN, Myriam ZOMPICCHIATTI, Sandrine SARTRE, Christiane GONDARD

Commission vie économique
Catherine CHANTRY, Alain MORILLON, Benjamin DESBRUN, Christian JOURDAN, Ghislaine de VERDUZAN, Josiane PAUTY, Allal EL HAMDAOUI, Carine FOURNIER, Christiane GONDARD, Valère SEGAL

Commission urbanisme, patrimoine et travaux
René LAMARRE, Vincent ROUSSELOT, Alain MORILLON, Christian JOURDAN, Catherine CHANTRY, Benjamin DESBRUN, Luc SCHRIVE, Carine FOURNIER, Alain SALSANO, Valère SEGAL

Commission culture, sports, fêtes et jeunesse
Christine CLERC, Jean-Noël FRANCISCI, Myriam ZOMPICCHIATTI, Allal EL HAMDAOUI, Laure REGAMEY, Josiane PAUTY, Claire LAPEYRONIE, Frédéric DUPLAN, Aurélie DA Costa, Valère SEGAL

Commission enfance et jeunesse scolarisée
Josiane PAUTY, Nadine CHANIOL, Christine CLERC, Cyril BENOIT, Gilles LABRUYERE, Alain MORILLON, Luc SCHRIVE

Commissions affaires sociales
Jean-Marie DAVER, Françoise SAVELLI, Mireille CISQUELLA, Myriam ZOMPICCHIATTI, Claire LAPEYRONIE, Josiane PAUTY, Gilles LABRUYERE, Gérard GUILLEN, Christiane GONDARD, Valère SEGAL

Commissions finances, affaires administratives, et sécurité
Claire LAPEYRONIE, Daniel MOUCHETANT, Benjamin DESBRUN, Alain MORILLON, Luc SCHRIVE, Cyril BENOIT, Vincent ROUSSELOT, Gilbert BAUMET, Christiane GONDARD, Valère SEGAL

Commission extra-municipale foires et marchés
Catherine CHANTRY, Daniel MOUCHETANT, Vincent ROUSSELOT, Marie-Thérèse SEQUIER, Josiane PAUTY, Christine CLERC, Mireille CISQUELLA, Frédéric DUPLAN, Christiane GONDARD, Valère SEGAL

Commission extra-municipale du PLU
René LAMARRE, Christian JOURDAN, Cyril BENOIT, Luc SCHRIVE, Alain MORILLON, Jean-Marie DAVER, Gilles LABRUYERE, Carine FOURNIER, Christiane GONDARD, Valère SEGAL

Commission d'appel d'offres
Roger CASTILLON ou Claire LAPEYRONIE, Catherine CHANTRY, Vincent ROUSSELOT, René LAMARRE, Luc SCHRIVE, Frédéric DUPLAN
Suppléants : Alain MORILLON, Daniel MOUCHETANT, Jean-Noël FRANCISCI, Jean-Marie DAVER, Gilbert BAUMET

Commission consultative des services publics locaux
Roger CASTILLON ou Luc SCHRIVE, Jean-Marie DAVER, Gilles LABRUYERE, René LAMARRE, Alain MORILLON, Claire LAPEYRONIE, Carine FOURNIER, Alain SALSANO
Représentants d'associations locales pour les 2 DSP (Délégation Service Public) eau et assainissement : Roger ROUSSET (RVPSE), Bernard JULLIEN (association contre le projet de gravière et de défense de l'activité rurale, de l'environnement et patrimoine en Rhône-Cèze-Languedoc), Nicole GRENET (RCS)

Commission locale du secteur sauvegardé
Christian JOURDAN, Alain MORILLON, Carine FOURNIER
Suppléants : Luc SCHRIVE, René LAMARRE, Christiane GONDARD
Personnalités qualifiées proposées au préfet : Alain GIRARD (conservateur en chef des musées du Gard), Béatrice REDON (association Bouge ta Ville), Pierre de VERDUZAN (RVPSE)

Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Daniel MOUCHETANT et un représentant des agents désigné par arrêté municipal

Commission locale d'information auprès des Grands Equipements Energétiques du Tricastin (CLIGEET)
Daniel MOUCHETANT
Suppléant : Gilles LABRUYERE

Représentant au FAR St Vincent
Jean-Marie DAVER
Suppléant : Mireille CISQUELLA

Syndicat Intercommunal d'Information Géographique (SIIG)
René LAMARRE
Suppléant : Benjamin DESBRUN

Syndicat Mixte d'Electricité du Gard
Vincent ROUSSELOT, Christian JOURDAN
Suppléants : Claire LAPEYRONIE, René LAMARRE

Syndicat de l'Arnave
Cyril BENOIT, Luc SCHRIVE, Daniel MOUCHETANT

Syndicat d'Assainissement de Bagnols et de sa REgion (SABRE)
Luc SCHRIVE
Suppléant : Jean-Marie DAVER

Conseil d'administration du collège G. Ville
Josiane PAUTY, Nadine CHANIOL
Suppléants : Christine CLERC, Jean-Marie DAVER

Organe de gestion de l'école privée Notre-Dame
Josiane PAUTY

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire
Nadine CHANIOL, Jean-Marie DAVER
Suppléants : Josiane PAUTY, Marie-Thérèse SEQUIER

Syndicat des Etablissements Scolaires du Second Degré de Bagnols/Cèze (SIESB)
Cyril BENOIT, Claire LAPEYRONIE
Suppléants : Allal EL HAMDAOUI, Ghislaine de VERDUZAN

IME de la Barandonne
Jean-Marie DAVER
Suppléant : Gilles LABRUYERE

Conseil d'administartion du Comité de Jumelage
Roger CASTILLON ou Catherine CHANTRY, Myriam CHARTIER, Ghislaine de VERDUZAN

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Roger CASTILLON

Commission Communale de l'Accessibilité Handicapée
Roger CASTILLON préside.
Vincent ROUSSELOT, Luc SCHRIVE, Mireille CISQUELLA, Myriam ZOMPICCHIATTI, Gilbert BAUMET, Christiane GONDARD

Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM)
René LAMARRE
Suppléant : Benjamin DESBRUN



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